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Archives des collectivités territoriales : tri et conservation, les nouvelles règles applicables, Tome 2, Domaines d'activité spécifiques / directeur de la publication, Stéphane Monchaux ; coordination, Emilie Audigié

Type de document : LivresAuteur secondaire: Monchaux, Stéphane, Direct. Publication ;Audigié, Émilie, Editeur scientifique Langue : français.Éditeur : Nohanent : Pédagofiche, impr. 2015Description : 1 vol. (229 p.) : couv. ill. ; 24 cmISBN : 2914625499.Résumé: Recueil des préconisations relatives au tri et à la conservation des archives produites par les communes et les structures intercommunales dans leurs domaines d'activité spécifiques. Avec 17 tableaux synthétiques rappelant la durée de l'utilité administrative selon chaque situation (police et sécurité publique, habitat et logement social, enfance et jeunesse, santé et environnement, etc.). ©Electre 2015Sujet - Nom commun: Archives publiques, Droit, France, Législation -- 2399036245 | Archives publiques, France Voir dans le SUDOC
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Prêt normal Enssib
Pôle Métiers du livre et de la culture
Papier 026 MUN a 2 (Browse shelf) Available 843261A
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Recueil des préconisations relatives au tri et à la conservation des archives produites par les communes et les structures intercommunales dans leurs domaines d'activité spécifiques. Avec 17 tableaux synthétiques rappelant la durée de l'utilité administrative selon chaque situation (police et sécurité publique, habitat et logement social, enfance et jeunesse, santé et environnement, etc.). ©Electre 2015

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