Propriété intellectuelle et droit de propriété : droits anglais, allemand et français / Emilie Bouchet-Le Mappian ; préface de André Lucas

Bibliographie p. 335-364. Notes bibliographiques Index

Texte remanié de Thèse de doctorat Droit Nantes 2009

Première partie- Le modèle de la propriété dans l'évolution historique des droits intellectuels Titre I La naissance des droits intellectuels modernes Chapitre 1 La préhistoire des droits intellectuels Chapitre2 Les premiers textes modernes Chapitre 3 Les premiers éléments techniques de la modernité Conclusion Titre II La crise et la résistance du droit intellectuel au XIXe siècle chapitre 4 La remise en cause de la propriété intellectuelle Chapitre5 Le maintien de la propriété intellectuelle Conclusion Titre III Traditions et renouveaux au XXe siècle Chapitre 6 Le développement de nouveaux modèles théoriques Chapitre 7 La confirmation des traditions nationales en droit positif Chapitre 8 Le dépassement des traditions nationales par le droit international et le droit de l'Union européenne Conclusion Seconde partie Les droits intellectuels et le droit de propriété en droit positif Titre IV Le bien. Comparaison selon l'objet du droit Chapitre 9 Analyse substantielle du bien Chapitre 10Analyse fonctionnelle du bien Conclusion Titre V Le droit sur le bien. Comparaison selon le contenu du droit Chapitre 11 Définition positive du droit sur le bien Chapitre 12 Définition négative du droit sur le bien Conclusion