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Propriété intellectuelle et droit de propriété : droits anglais, allemand et français / Emilie Bouchet-Le Mappian ; préface de André Lucas

LivresAuteur principal: Bouchet-Le Mappian, Émilie, AuteurAuteur secondaire: Lucas, André, 1946-...., postfacier...Langue: français.Éditeur : Rennes : Presses universitaires de Rennes, impr. 2013, cop. 2013Description : 1 volume (374 pages) ; 25 cmISBN: 978-2-7535-2669-3.Collection : ˜L'œUnivers des normes, 1761-8800A pour autre édition sur même support : Propriété intellectuelle et droit de propriété en droits anglais, allemand et français, Émilie Bouchet-Le Mappian, [S. l.], [s. n.], 2009, 1 vol. (429 p.)A pour autre édition sur un support différent : Propriété intellectuelle et droit de propriété en droits anglais, allemand et français, Ressource électronique, Émilie Bouchet-Le Mappian, [S. l.], [s. n.], 2009Note de thèse: Texte remanié de, Thèse de doctorat, Droit, Nantes, 2009Sujet - Nom commun: Propriété intellectuelle France | Propriété intellectuelle Grande-Bretagne | Propriété intellectuelle Allemagne | Biens incorporels Études comparatives Voir dans le SUDOC
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Prêt normal Enssib Papier Pôle Information numérique et médias 008 PRO b (Browse shelf(Opens below)) Available 840797B
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Bibliographie p. 335-364. Notes bibliographiques Index

Texte remanié de Thèse de doctorat Droit Nantes 2009

Première partie- Le modèle de la propriété dans l'évolution historique des droits intellectuels Titre I La naissance des droits intellectuels modernes Chapitre 1 La préhistoire des droits intellectuels Chapitre2 Les premiers textes modernes Chapitre 3 Les premiers éléments techniques de la modernité Conclusion Titre II La crise et la résistance du droit intellectuel au XIXe siècle chapitre 4 La remise en cause de la propriété intellectuelle Chapitre5 Le maintien de la propriété intellectuelle Conclusion Titre III Traditions et renouveaux au XXe siècle Chapitre 6 Le développement de nouveaux modèles théoriques Chapitre 7 La confirmation des traditions nationales en droit positif Chapitre 8 Le dépassement des traditions nationales par le droit international et le droit de l'Union européenne Conclusion Seconde partie Les droits intellectuels et le droit de propriété en droit positif Titre IV Le bien. Comparaison selon l'objet du droit Chapitre 9 Analyse substantielle du bien Chapitre 10Analyse fonctionnelle du bien Conclusion Titre V Le droit sur le bien. Comparaison selon le contenu du droit Chapitre 11 Définition positive du droit sur le bien Chapitre 12 Définition négative du droit sur le bien Conclusion

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Koha version 24.05

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