Le support en droit d'auteur / Olivier Pignatari ; préface de Philippe Gaudrat

Bibliographie p. 593-667. Notes bibliogr. en bas de page. Index

Texte remanié de Thèse de doctorat Droit privé Poitiers 2009

La 4e de couverture indique : "L'objectif de cet ouvrage est de préciser les contours de la notion de support ainsi que ses implications en droit d'auteur. L'auteur considère cette notion dans sa diversité, tant au stade de la création que de l'exploitation, et ne néglige pas l'impact des nouvelles technologies sur les manifestations du support. Le support, souvent présenté comme une contingence matérielle, est, en réalité, indispensable à l'existence ainsi qu'à la diffusion de toute oeuvre. Cet ouvrage cerne et démontre, à travers une étude d'ensemble, la complexité du support en droit d'auteur, et s'adresse tant aux théoriciens du droit d'auteur qu'aux praticiens, soucieux d'apporter des éléments de réponse aux nouvelles questions qui leur sont posées."

Préface Introduction générale Partie I. Les fonctions du support : révélateur d’une notion complexe Titre I. Les fonctions du support relatives à la création Titre II. Les fonctions du support relatives à l’exploitation Partie II. L’articulation des droits : révélateur du régime complexe applicable au support Titre I. L’articulation vertueuse : l’indéfectible indépendance des droits développée dans le champ théorique Titre II. L’articulation conflictuelle : l’inévitable interférence des droits révélée par le contexte factuel Conclusion générale Bibliographie Index