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Les dérogations au droit d'auteur [Texte imprimé] : l'exception de copie privée / Karim More

LivresAuteur principal: More, Karim, AuteurLangue: français.Éditeur : Rennes : Presses universitaires de Rennes, 2009Description : 1 vol. (219 p.) ; 24 cmISBN: 978-2-7535-0965-8.Collection : L'Univers des normes, 1761-8800A pour autre édition sur même support : Les exceptions au droit d'auteur, Texte imprimé, diversité et confrontation des intérêts, Karim More, [S.l], [s.n.], 2007, 1 vol. (419 p.)Note de thèse: Texte remanié de, Thèse de doctorat, Droit privé, Nantes, 2007Sujet - Nom commun: Droit d'auteur France | Droit d'auteur, Droit de reproduction France | Dérogation (droit) Voir dans le SUDOC
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Bibliogr. p.205-212. Notes bibliogr. Index

Texte remanié de Thèse de doctorat Droit privé Nantes 2007

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Koha version 24.05

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